Le séminaire du 7 mai 2021 a porté sur l’inspection du travail.
Intervenante 1 : Florence Renucci, Historienne du droit, Directrice de recherche au CNRS, Institut des Mondes Africains UMR 8171
Inspecter en Afrique subsaharienne dans les années 1940-50 : une mission impossible ?
Cette intervention analyse le rôle méconnu et pourtant primordial de l’inspection générale du travail (et des lois sociales) de la France d’Outre-mer en Afrique au sortir de la guerre jusqu’aux années 1950. Cette jeune administration va s’émanciper et commencer à mettre en place de nouvelles mesures (surtout sociales) en faveur des droits des salariés. Les inspecteurs – et leur directrice qui coordonne le service depuis Paris – vont alors se heurter à des difficultés très diverses (statutaires, de terrain, politiques, d’incurie législative, etc.) dont l’analyse s’avère extrêmement riche pour relire l’histoire de l’administration coloniale et ce qu’est la décolonisation en pratique.
Quelques références bibliographiques
Sur la période antérieure à la création de l’inspection et pour se donner une idée de ce qu’est alors le travail forcé :
• Babacar Fall, Le travail forcé en AOF (1900-1946), Paris, Khartala, 1993
• pour une vision plus globale: Peter Gaida, Le travail forcé dans les colonies françaises (1900-1946), à paraître chez les Indes savantes; l’auteur a d’ores et déjà mis sur son site une exposition virtuelle sur la question qui peut être utile pour avoir les principaux repères sur la question : http://petergaida.de/project
Sur l’inspection du travail dans les colonies/Outre-mer : F. Renucci, « Le rôle des « anonymes » dans la réception et la production du droit. L’exemple de l’inspection du travail Outre-mer (1948-1952) », dans A.-S. CHAMBOST (dir.), La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels (XIXe-XXes.), Paris, Lextenso, 2017, pp. 127-146, https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01503896
Pour comparaison sur l’inspection du travail en France et son histoire: Vincent Viet, Les voltigeurs de la République, Paris, CNRS, 1994, 2 vol.
Intervenant 2 : Philippe Auvergnon, Juriste du travail, Directeur de recherche émérite CNRS, COMPTRASEC UMR 5114
Difficultés récurrentes et enjeux particuliers des services d’inspection du travail des pays membres de l’UEMOA
Après avoir tenté d’identifier les caractéristiques communes des services d’inspection du travail des pays francophones de l’UEMOA, on se propose d’identifier quelques possibles réponses à leurs difficultés contemporaines mais aussi de traiter des enjeux liés à leur intervention encore marginale aujourd’hui auprès des entreprises et des travailleurs situés dans l’économie informelle.
Quelques références bibliographiques :
S. T. Nyambari, « Inspection du travail en Afrique : vers la promotion des droits du travail », in Les grands défis mondiaux de l’inspection du travail, Education ouvrière BIT Genève 2005.
Ph. Auvergnon, S. Laviolette et M. Oumarou, “Fonctions et limites des administrations du travail en Afrique subsaharienne à la lumière de la convention OIT n° 150”, Revue internationale du Travail, Genève, vol. 150, n°1/2011, p. 89-107.
Ph. Auvergnon, “Economie informelle et inspection du travail : la révolution nécessaire”, Revue Juridique et Politique des Etats Francophones, 2019, n° spécial Droit du travail en Afrique, pp. 202-220
Ph. Auvergnon et O. Sidibé, Capacités d’intervention et compétences en droit du travail des ministères en charge du travail dans les Etats membres de l’UEMOA, rapport d’étude comparée, BIT Genève 2014, dactyl. 58 p.